Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par LES BOUCHAGES DELAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES BOUCHAGES DELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est LES BOUCHAGES DELAGE domicilié(e) 99 Route de Laubaret, La Petite Champagne - 16130 - Gensac-La-Pallue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS Société d'Avocats, Monsieur Gérard HAAS domicilié(e) 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES BOUCHAGES DELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BOUCHAGES DELAGE - 99 Route de Laubaret, La Petite Champagne - 16130 - Gensac-La-Pallue - France
HAAS Société d'Avocats, Monsieur Gérard HAAS - 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Bouchons à vis métalliques, pour bouteilles; fermetures de bouteilles métalliques; Capsules métalliques de surbouchage de bouteilles ; coiffes métalliques pour bouteilles et carafes ; manchons métalliques pour bouteilles et carafes ;
Appareils et instruments de mesure, de contrôle, d'enregistrement, d'analyse, de transmission et de traitement de données, à savoir exclusivement, bouchons, systèmes de fermeture de bouteille et de carafe, manchons et coiffes de bouteilles, sceaux de parachèvement de bouteilles, de carafes et d'emballages, cachets pour carafes et bouteilles et capsules de surbouchage connectés informatiquement ou électroniquement à des fins de traçabilité, de qualité, de sécurité et de lutte contre la contrefaçon ; bouchons, systèmes de fermeture de bouteille et de carafe, manchons et coiffes de bouteilles, sceaux de parachèvement de bouteilles, de carafes et d'emballages, cachets pour carafes et bouteilles et capsules de surbouchage connectés informatiquement ou électroniquement, intégrant des capteurs sans fil à des fins de contrôle, d¿enregistrement, de transmission et de traitement de données, de traçabilité, de qualité, de sécurité et de lutte contre la contrefaçon ;
Sceaux [cachets] de parachèvement de bouteilles, de carafes et d'emballages ; cachets [sceaux] pour carafes et bouteilles ;
Bouchons en caoutchouc ;
Bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles; bouchons de liège; bouchons de bouteilles; fermetures de bouteilles non métalliques; capsules non métalliques de surbouchage de bouteilles et carafes ; manchons non métalliques pour bouteilles et carafes ; coiffes non métalliques pour bouteilles et carafes ;
Bouteilles; carafes; bouchons de verre ;
Services de vente au détail ou en gros, y compris sur Internet des produits suivants : bouchons à vis métalliques, pour bouteilles, fermetures de bouteilles métalliques, bouchons en caoutchouc, bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles, bouchons de liège, bouchons de bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons de verre, sceaux de parachèvement de bouteilles, de carafes et d'emballages, cachets pour carafes et bouteilles ; capsules de surbouchage, manchons et coiffes de bouteilles, carafes et bouteilles) ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques, à savoir exclusivement compilation de données issues de bouchons connectés électroniquement ou informatiquement, de systèmes de fermeture de bouteilles connectés électroniquement ou informatiquement, à des fins de traçabilité, de qualité, de sécurité et de lutte contre la contrefaçon ; gestion de bases de données informatiques et de fichiers informatiques, à savoir exclusivement gestion de données issues de bouchons connectés électroniquement ou informatiquement, de systèmes de fermeture de bouteilles connectés électroniquement ou informatiquement, à des fins de traçabilité, de qualité, de sécurité et de lutte contre la contrefaçon ; recueil de données dans un fichier central, à savoir exclusivement, recueil de données issues de bouchons connectés électroniquement ou informatiquement, de systèmes de fermeture de bouteilles connectés électroniquement ou informatiquement, à des fins de traçabilité, de qualité, de sécurité et de lutte contre la contrefaçon.
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